Marque expirée - Marque en non vigueur

C FRAIS
SARL CROCK', SARL

Numéro de dépôt :
3616400
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
C FRAIS de CROCK\'

Présentation de la marque C FRAIS

Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROCK' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C FRAIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROCK' domicilié(e) 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 799 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CROCK' domicilié(e) 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C FRAIS est expirée depuis le 9 décembre 2018.

CROCK' a également déposé les autres marques suivantes : CrocWich , CROCK'ANDWICH


SARL CROCK', SARL - 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France - SIREN 397799438


SARL CROCK' - 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516737 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Extraits de viande ; gelées, confitures ; huiles comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.