Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROCK'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C FRAIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROCK' domicilié(e) 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 799 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CROCK' domicilié(e) 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CROCK', SARL - 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France - SIREN 397799438
SARL CROCK' - 6 CHEMIN DES ROCHES ZI - 28800 - BONNEVAL - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516737 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Extraits de viande ; gelées, confitures ; huiles comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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